Le droit à la portabilité vous offre la possibilité de récupérer une partie de vos données dans un format lisible par une machine. Libre à vous de stocker ailleurs ces données portables ou les transmettre facilement d’un système à un autre, en vue d’une réutilisation à d’autres fins. A quoi ça sert ? Avec le droit à la portabilité des données, vous pouvez demander à récupérer les données que vous avez fournies à une plateforme, pour un usage personnel ou pour les transmettre à un tiers de votre choix. Ce nouveau droit vise à renforcer la maîtrise de vos données personnelles et à vous permettre de tirer vous aussi partie de leur pouvoir! Comment faire concrètement ? Rendez-vous sur la plateforme de l’organisme Sur votre espace client ou sur des pages d’information concernant vos droits et la politique d’usage des données, vous devez trouver des informations pratiques et concrètes vous permettant d’exercer votre droit à la portabilité. Par exemple, après l’authentification sur votre compte client, vous accédez à un bouton de téléchargement ou à un dispositif vous permettant de choisir les données que vous souhaitez recevoir par exemple, une API. Téléchargez la copie de vos données portables Quelles données ? Seules les données recueillies avec votre accord ou dans le cadre d’un contrat sont concernées ! Le droit à la portabilité concerne par exemple des informations que vous avez déclarées ex. coordonnées, like, … mais également des données tirées de votre activité historique d’achat, données enregistrées par une montre connectée …. Inversement, les images de vidéosurveillance, votre déclaration d’impôt, vos données de badgeuse ne sont pas concernées par le droit à la portabilité. Il en va de même pour les données dérivées, calculées ou inférées à partir des informations que vous avez fournies. Par exemple votre note sur un site de vente en ligne par d’autres utilisateurs, votre catégorisation dans des segments marketing, votre simulation de prêt ou votre résultat d’analyse de risque de crédit. Dans quel format ? Ces données doivent être fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine ». Cela veut dire que l’organisme doit vous proposer des formats de données adaptés au type de données concernées, en privilégiant des formats ouverts, interopérables. A titre d’exemple, vos données de contacts ou carnets d’adresses peuvent être fournies en format vCard » ou VCF, ou vosdonnées de localisation en format .JSON. De manière plus générique, des formats ouverts comme le CSV ou le JSON seront dans de nombreux cas adaptés à la portabilité. En revanche, des données fournies dans un format difficile à traiter par exemple une image ou un PDF ou un format propriétaire dont l’utilisation implique l’acquisition d’un logiciel ou d’une licence payante ne seront a priori pas des formats adaptés. Utilisez-les comme bon vous semble ! Vous pourrez utiliser ces données pour un usage strictement personnel, par exemple pour stocker vos informations sur un espace de stockage personnel ; pour les transmettre à un autre service en ligne qui pourra les enrichir et vous proposer de nouveaux services ; pour changer de plateforme tout en conservant votre historique ». Dans ces deux cas, vous avez la possibilité de demander à un organisme A de directement transmettre vos données à un organisme B sans que vous ayez à intervenir, à condition que ce transfert soit techniquement possible. Si l’organisme qui traite vos données refuse de réaliser cette transmission, il doit vous expliquer en quoi ce transfert direct est techniquement impossible. Que faire si l’organisme s’oppose à l’exercice de votre droit ? Identifiez l’organisme puis rendez-vous sur la page d’information réservée à l’exercice de vos droits sur le site internet de l’organisme politique confidentialité », politique vie privée », mention légales », etc. Demandez des précisions sur la présence ou non d’un dispositif permettant d’exercer votre droit à la portabilité En cas de refus ou d’absence de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir la CNIL d’une réclamation en n’oubliant pas de joindre les preuves de votre démarche auprès de l’organisme copie d’écran, e-mail de réponse …. Ces logiciels du quotidien qui permettent de lire vos données Votre navigateur webVotre navigateur webFirefox, Opéra, Safari, Chrome et d’autres navigateurs vous permettront de lire les fichiers de consulter certains formats de donnée, par exemple votre historique ou vos messages sur logiciel de tableurLibreOfficeCalc, Excel, Numbers vous permettent d’ouvrir les fichiers en .CSV ou en .XLS et de trier vos anciens messages postés sur Twitter. Votre logiciel de messagerieThunderbird, Outlook vous permettra d’exploiter les données présentes dans un fichier de contacts vcard. Le droit comporte-t-il des limites ? Le droit à la portabilité est distinct du droit d’accès. Quand le droit d’accès vous donne la possibilité d’exercer votre curiosité sur les données détenues par un organisme et d’en demander la rectification ou l’effacement, le droit à la portabilité vise davantage la maîtrise de vos données il vous permet de disposer et de manipuler les données portables » et de les transmettre à d’autres plateformes. Souvenez-vous que si certaines données ne sont pas portables, et donc pas réutilisables, elles restent susceptibles de vous être remises dans un format lisible par un humain » dans le cadre du droit d’accès. Par exemple, votre banque devra pouvoir vous indiquer votre analyse de risque de crédit dans le cadre d’une demande de droit d’accès, même si elle n’a pas à vous fournir cette donnée dans un format répondant aux exigences du droit à la portabilité par exemple, en vous l’envoyant dans un document écrit, en pdf ou en format web. Il ne s’applique que si vos données sont traitées de manière automatisée les fichiers papiers ne sont donc pas concernés et sur la base de votre consentement préalable ou de l’exécution d’un contrat conclu avec vous. L’exercice du droit à la portabilité ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers, dont les données se trouveraient dans les données transmises suite à une demande de portabilité. Par exemple, votre opérateur téléphonique pourra vous transmettre une liste de vos contacts, qui comporte naturellement les données de vos interlocuteurs. En revanche, le nouvel opérateur à qui vous transmettez cette liste ne pourra pas utiliser les données de vos interlocuteurs pour faire de la prospection. Texte referenceLes textes de réference Texte referencePour approfondir Ceci peut également vous intéresser ...

Ilsn’accepteront peut-être pas les fichiers Publisher. Ils ne fonctionnent peut-être pas avec les fichiers PDF. Ils n’utilisent peut-être que des ordinateurs Macintosh. Dans le cadre de leur processus de prépressage, le service d’impression commerciale peut utiliser un programme de papier aréopage ou de création de pages qui nécessite l’utilisation de fichiers PostScript

Question en attente de réponse Attention Ces échanges datent de plus d'un an, leur contenu risque de ne plus être d'actualité. Bonjour,J'ai commandé une carte SIM le 28/01 avec demande de portabilité de mon numéro. J'ai reçu celle-ci le 29/01. Un message m'a informé que la portabilité devait intervenir aujourd'hui le 03/02 entre 11h et 15h. Ceci m'a été confirmé par mon ancien opérateur dont le réseau m'est à présent indisponible. Cependant, après plusieurs redémarrages avec la carte SIM Prixtel, mon iphone qui n'a aucune restriction de verrouillage affiche toujours "Aucun service". J'ai essayé la carte sur mon Nokia 216 de secours qui m'indique que la carte SIM ne peut pas être enregistrée. J'ai donc rédigé une demande d'assistance à 15h42. Je souhaite savoir sous quel délai l'incident pourra être résolu car il est un peu léger dans cette situation d'indiquer "une réponse vous sera apportée prochainement" sans être contacté directement, sans délai de réponse et sans précision vis à vis de l'incident. Merci donc de m'apporter quelques éléments MARC MARC Niveau 0 13 / 100 points Réponses Mon problème de portabilité a été résolu après un énième reboot de mon mobile vers 19h, le réseau Prixtel est accessible. Peut-être l'incident était-il lié à l'indisponibilité signalé du réseau Orange. Toutefois, je n'ai pas reçu de réponse explicative suite à ma demande d'assistance, et je ne vois pas d'assistance en cours dans la rubrique Assistance > Assistances en cours > mes lignes. C'est bien dommage de ne pas disposer d'un retour d'info, j'espère en avoir par la suite. D'autre part, je suis incapable de retrouver directement mon message ci-dessus posté dans le forum comment faut-il faire pour retrouver les échanges en cours ? MARC MARC Niveau 0 13 / 100 points Bonjour MarcLa portabilité de votre ligne était prévue, entre 11 h et 15 h, et celle-ci n'était peut être pas encore terminée il était donc possible que tous les services n'étaient pas encore d'une portabilité en cours il ne faut pas hésiter à redémarrer plusieurs fois votre téléphone pour bien amorcer l'accroche au réseau de votre carte constate des communications émises suite à votre message ce qui semble indiquer un retour à la reste à disposition,Alexia de l'Equipe Prixtel

Que la raison soit une insatisfaction liée à l’offre mobile, ou bien le désir de souscrire à une offre différente auprès d’un autre opérateur, la résiliation est un passage indispensable. Toutes les étapes à suivre pour résilier, et plusieurs conseils pour limiter les frais de résiliation sont dans cet article. Article mis à jour le 16 juin 2022 En fonction de l’opérateur, plusieurs moyens de transmettre sa demande de résiliation de forfait téléphonique sont possibles En ligne, dans l’espace client ;Par mail ;Par téléphone ;Par courrier ;Par courrier recommandé avec accusé de réception. Le courrier recommandé avec accusé de réception a l’avantage de définir précisément la date de réception de la demande de résiliation par l’opérateur et est un moyen accepté et utilisable partout. Il est possible de trouver facilement des modèles de lettre de résiliation sur internet. À compter de la demande de résiliation de l’abonnement téléphonique, l’opérateur dispose de 10 jours pour rendre celle-ci effective. Il est cependant possible d’établir une date de fin du contrat en préalable de la résiliation, si tant est que celle-ci soit au moins 10 jours après la demande. Pour une résiliation dans les meilleures conditions, il peut être utile de réaliser certaines étapes supplémentaires à la demande de résiliation Demander son numéro RIO le numéro RIO permet de conserver son numéro de téléphone tout en changeant d’opérateur. Il s’obtient en composant le 3179 numéro gratuit et est à communiquer au nouvel opérateur qui s’occupera lui-même de communiquer la demande de résiliation. La portabilité du numéro n’est possible que si la résiliation s’accompagne d’une nouvelle souscription désimlocker son téléphone pour un mobile obtenu dans le cadre d’une offre auprès d’un opérateur, il peut arriver que ce téléphone soit verrouillé et que sa compatibilité soit possible uniquement avec des cartes SIM de cet opérateur. Dans ce cas, il est indispensable de faire désimlocker son téléphone auprès de son opérateur, le désimlockage se fait en général par le biais d’un code transmis gratuitement par l’opérateur. Il est aussi possible de faire désimlocker son téléphone chez un professionnel avec des tarifs ses données certains opérateurs proposent un espace de stockage sur leur cloud dans le cadre de leurs offres mobiles. Ce stockage est en général inaccessible à compter de la résiliation, transférer ces données vers un autre espace avant résiliation est donc indispensable. Les contacts dans le répertoire sont aussi à récupérer, ceux-ci pouvant en effet être enregistrés sur la carte SIM, qui pourrait être retournée ou désactivée suite à la résiliation. Lorsque la résiliation est effective, le service de communication n’est plus assuré et le retour de certains équipements peut être demandé par l’opérateur, conformément aux dispositions prévues dans le contrat. Comment résilier son abonnement sans frais ? Plusieurs cas de figure peuvent se présenter dans le cadre de la résiliation d’un forfait mobile L’offre a été souscrite il y a moins de 14 jours dans ce cas, il est possible d’annuler l’abonnement si celui-ci n’a pas encore été utilisé dans le cadre du délai légal de est sans engagement ou la période d’engagement est terminée il n’y a alors pas de frais de résiliation à payer autres que les frais de dossiers éventuels prévus dans le est avec un engagement de 12 mois les frais de résiliation incluent alors l’ensemble des mensualités restantes à payer et les frais de est avec un engagement de 24 mois et la résiliation intervient avant le 12e mois dans ce cas, le reste des mensualités jusqu’au 12e mois doit être payé intégralement, ainsi qu’un quart des mensualités prévues pour les 12 mois suivants et les frais de est avec un engagement de 24 mois et la résiliation intervient à partir du 13e mois les mensualités restantes à payer sont alors plafonnées au quart du montant des mensualités restantes, des frais de dossier éventuels peuvent également être demandés. Il existe des dispositions légales qui permettent de s’affranchir des frais de résiliation téléphone, celles-ci couvrent les cas suivants Défauts de service au tort de l’opérateur si le service souscrit n’est pas rendu correctement, par exemple si la couverture réseau est inférieure à celle des conditions du contrat dans le cadre d’une modification du contrat par l’opérateur changement de tarif, suppression de services…, le client est en droit de rompre ce contrat sans personnel prévu au contrat plusieurs motifs légitimes peuvent être prévus dans le contrat. Ceux-ci peuvent être de nature à affecter la capacité à payer les mensualités chômage, surendettement ou à bénéficier du service offert hospitalisation de longue durée, déménagement à l’étranger, dans tous les cas, la demande de résiliation doit être accompagnée de justificatifs. Pour ne pas avoir à s’acquitter des frais de résiliation d’un abonnement téléphonique, il est également possible de négocier avec son futur opérateur. Pour attirer plus facilement de nouveaux clients abonnés chez la concurrence, de nombreux opérateurs téléphoniques proposent de couvrir tout ou partie des frais de résiliation de l’ancien opérateur, à condition de souscrire à l’une de leurs service peut être mis en avant par les opérateurs, mais il est aussi possible de contacter directement son futur opérateur pour tenter d’obtenir ce geste commercial même s’il n’est pas annoncé.

Ainsi le bénéficiaire d’une promesse de vente d’un bien immobilier devra disposer d’au moins 30 jours pour déposer sa demande de prêt bancaire. Or, la plupart des promesses de vente d’immeubles comportent une clause imposant à l’acquéreur de faire sa demande de prêt dans un délai souvent inférieur à un mois. Dès lors, se

Je poste ici, parce que c'est la section ou l'on parle le plus de portabilité, mais cela concerne la probabilité pour tous les opérateurs, pas uniquement Bouygues effet la portabilité évolue. Le Journal officiel du 26 août 2011 impose maintenant la portabilité en un quoi la portabilité ?C'est la possibilité, pour un client d'un opérateur fixe, de conserver son numéro s'il change d'opérateur fixe. Les numéros de téléphone fixes sont ouverts à la portabilité depuis La portabilité pour les numéros géographiques fixes c’est à dire les numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 est possible depuis le 1er janvier 1998. Mais elle ne concerne pas les changements d'implantation géographique, c'est à dire les déménagements hors d'un certain périmètre on parle de zone de numérotation élèmentaire ou ZNE associée au numéro géographique ; par exemple un numéro associé à la zone de Paris n'est pas conservable en cas de déménagement en dehors de Paris, même en restant en Ile-de-France.- La portabilité des numéros non-géographiques fixes c’est à dire les numéros commençant par 08 ou 09 concerne les numéros d'accès à des services à valeur ajoutée numéros en 08 ainsi que les numéros de communications interpersonnelles numéros commençant par 09 et par 087 ; ces numéros sont portables au sein de la métropole ou d'un même territoire cadre législatif et réglementairearticle L. 44 du Code des Postes et Communications Électroniques indique que " Les opérateurs sont tenus de proposer à un tarif raisonnable à leurs abonnés les offres permettant à ces derniers de conserver leur numéro géographique lorsqu’ils changent d’opérateur sans changer d’implantation géographique et de conserver leur numéro non géographique, fixe ou mobile, lorsqu’ils changent d’opérateur tout en demeurant en métropole, dans un même département d’outre-mer, à Mayotte ou à Saint-Pierre-et-Miquelon. Les opérateurs prévoient les dispositions nécessaires dans les conventions d’accès et d’interconnexion, à des tarifs reflétant les coûts correspondants. "L'ordonnance transposant en droit français les directives du paquet télécom 2009 a été adoptée en Conseil des ministres et publiée au Journal officiel du 26 août 2011. L'article du CPCE est ainsi modifié " Les offres mentionnées à l'alinéa précédent doivent permettre à l'abonné qui le demande de changer d'opérateur tout en conservant son numéro. Le délai de portage est dans un délai maximum d'un jour ouvrable, sous réserve de la disponibilité de l'accès, sauf demande expresse de l'abonné. La demande de conservation du numéro, adressée par l'abonné à l'opérateur auprès duquel il souscrit un nouveau contrat, est transmise par ce dernier à l'opérateur de l'abonné. Sans préjudice des dispositions contractuelles relatives aux durées minimales d'engagement, le portage effectif du numéro entraîne de manière concomitante la résiliation du contrat qui lie cet opérateur à l' retard ou abus dans la prestation de conservation du numéro donne lieu à indemnisation de l'abonné. Un décret, pris après avis de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques et du Conseil national de la consommation, précise les modalités d'application des deux alinéas précédents. "Un document ARCEP de 2006 qui reste intéressant - depuis les délais sont passés de 10 jours à 1 jour Les différents type de portabilitéIl existe plusieurs type de portabilité. Les plus communs sont - La portabilité simple portabilité d'un opérateur A vers un opérateur B A est souvent France Telecom mais cela pourrait être Free avec un N° en 09, chaque opérateur étant propriétaire de tranche de numéros en 01, 02, 03, 04, 05, et 09- La portabilité subséquente, il faut imaginer un client d'un opérateur A portant sun numéro vers un opérateur B puis demandant de nouveau une portabilité vers un opérateur C. C'est là que ça se complique car il faut faire une double portabilité 1 C informe B du choix du client ==> B met à jour ses tables de routage2 C doit informer A le "propriétaire" du numéro pour qu'eux modifie leurs tables de routage pour que les appels indirects vers ce numéro ne réalisent pas A => B => C mais A => C, pour éviter une situation où un appel pourrait transiter par tous les opérateurs de France avant d'aboutir au bon dans l'hypothèse ou un numéro passerait entre les mains de 5 opérateurs différents. Lapage ne peut pas être enregistrée. 0 votes . posée par Daak 08-Février-2017 dans Gestion page/menu/droits fermés par gatienbataille 14-Novembre-2019. Bonjour, J'aimerai créer un wiki pour mon asso, cependant, avant de chercher un hébergement, je test yeswiki en local. La première chose que j'ai faite, c'est de double-cliquer sur la page d'accueil et de Nina a besoin de ton aide pour l’aider à résoudre son problème. Ton commentaire sera peut-être sélectionné pour être publié dans la rubrique service d’urgence » d’un prochain Julie ! Avec ma meilleure amie, on est dans la même classe depuis la 6ème. On passe en 4ème et j’ai vraiment peur de ne pas être dans sa classe. Je sais que si on n’est pas ensemble ce n’est pas la fin du monde, que je me ferai d’autres amies… mais ça ne remplacera jamais ma meilleure amie ! J’ai très très peur. On a fait une lettre pour demander à être ensemble mais bon, ça ne me rassure pas non plus énormément… Comment faire pour ne plus stresser ? » Toi aussi, tu aimerais avoir les conseils des lectrices de Julie pour résoudre un problème ? Poste un commentaire ici ! La rédac le sélectionnera peut-être pour en faire un article sur le site. 3Bl9.

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